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Electro-Stimulation 

D . Electro-Stimulation

1. Rapports juridiques et parties

Ces conditions générales régissent les rapports juridiques entre "3 MAD COACHING" et toute personne inscrite à une séance "'ELECTRO-STIMULATION" proposé par ce site (ci-après : le Client).

2. Formation du contrat et prestations "coaching"

2.1 Le contrat est réputé conclu lorsque le Client a confirmé son inscription par le paiement de sa réservation auprès de 3 MAD COACHING.

2.2 Par la présente convention, 3 MAD COACHING s’engage à fournir "L'ELECTRO-STIMULATION" correspond à la formule choisie au Client et durant la période définie, avec des coachs qualifiés et diplômés.

2.3 Le Client s’engage pour sa part à payer le tarif correspondant à la formule choisie.
En procédant au paiement, le client reconnaît accepter et faire accepter par l’enfant, le cas échéant, l’ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

3. Obligations du Client et exigibilité

3.1 Le Client s’engage à payer le prix de "L'ELECTRO-STIMULATION" dès son inscription; cette prestation est exigible immédiatement.

3.2 L’inscription est définitive et le prix non remboursable, sauf circonstances prévues à l’art. 6 de la présente convention.

3.3 Le Client autorise 3 MAD COACHING à utiliser les données personnelles qu’il a fournies afin de tenir à jour son fichier client. Ces informations ne seront pas vendues à des tiers.

4. Modalités et tarifications

La société intervient dans le département du 06 (dans la limite de 30km à partir de Grasse).

4.1 Le prix dont le Client s’est acquitté donne droit au suivi des séances "ELECTRO-STIMULATION" afférent, pendant la période définie.

4.2 3 MAD COACHING se réserve le droit de supprimer ou modifier des sessions "ELECTRO-STIMULATION" lorsqu’elle le juge approprié.

4." Le prix pour les séances "'ELECTRO-STIMULATION" dépend de la l'offre choisie. Son prix est TTC.

Détail des offres : 

Une séance = 1 crédit.

Chaque séance à une durée de 20 minutes.

- Séance découverte electro-stimulation : 25€ TTC, valable une seule fois par personne. Le credit est valable 12 mois à partir de la date d'achat.

- Séance unique electro-stimulation : 50€ TTC, le credit est valable 12 mois à partir de la date d'achat.

- Offre 4 séances/mois :
- Engagement 6 mois 139€ TTC.
- Engagement 12 mois 119€ TTC.

Offre 6 séances/mois : 
- Engagement 6 mois 179€ TTC.
- Engagement 12 mois 149€ TTC.

La société 3 MAD COACHING est soumit à TVA. Le prix de "L'ELECTRO-STIMULATION" comprend les frais de déplacement pour se rendre chez le client pour certaine séance à domicile.

6. Conditions de résiliation d'abonnement / suspensions d'abonnement

- Abonnement  "Pack 4 séance / mois" avec engagement 6 mois :

L’abonnement « 4 séances/mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de six (6) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :

- 4 séances d'éléctro-stimulation / mois.

Le tarif de cet abonnement est de 149€ TTC/mois.

Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 93 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois. 

- Abonnement  "Pack 4 séance / mois" avec engagement 12 mois :

L’abonnement « 4 séances/mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de douze (12) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :

- 4 séances d'éléctro-stimulation / mois.

Le tarif de cet abonnement est de 129€ TTC/mois.

Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 186 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois. 

- Abonnement  "Pack 6 séance / mois" avec engagement 6 mois :

L’abonnement « 6 séances/mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de six (6) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :

- 6 séances d'éléctro-stimulation / mois.

Le tarif de cet abonnement est de 189€ TTC/mois.

Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 93 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois. 

- Abonnement  "Pack 6 séance / mois" avec engagement 12 mois :

L’abonnement « 6 séances/mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de douze (12) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :

- 6 séances d'éléctro-stimulation / mois.

Le tarif de cet abonnement est de 179€ TTC/mois.

Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 186 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois. 

Suspension d'abonnement par le client :

La société 3 MAD COACHING entend par suspension l’arrêt provisoire des droits et devoirs liants 3 MAD COACHING au client et inversement dans le cadre d’un contrat d’abonnement entre les deux parties. Toute suspension doit être définie dans le temps au moment de sa motivation.

Le client pourra suspendre son abonnement uniquement dans les cas suivants sur présentation d'un jusitifcatif : 

Aucune demande de suspension d'abonnement sera prise en compte sans justificatif.

• Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’abonné et l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation.

• Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat médical devra préciser la nature de l’Accident, ainsi que sa date de survenance.

• Décès : les ayants droit de l’abonné devront fournir l’acte original de décès.

• Licenciement économique : l’abonné devra fournir la copie certifiée conforme au courrier de Licenciement économique émanent de son employeur et la copie de l’inscription au Pôle Emploi.

• Mutation/déménagement : l’attestation de mutation professionnelle délivrée par l’employeur ou l’attestation de nouveau domicile devra être fournie (avec une distance de plus de 30km de la société 3 MAD COACHING).

• Grossesse : une copie de la feuille d’examen prénatal et le certificat médical de contre- indication totale indiquant la durée devront être fournis.

 Les cas suivants ne peuvent donner lieu à une suspension du contrat d’abonnement :

• Les conséquences d’accidents, de maladies, d’affections congénitales ou acquises dont le diagnostic a été porté antérieurement à votre inscription ou votre réinscription au sein de 3 MAD COACHING.
• La nécessité d’effectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique

Dans tous les cas, les prélèvements en cours ne sont pas suspendus et l’échéancier de paiement demeure inchangé.
L’abonnement du client sera toutefois prolongé d’une durée équivalente à la période couverte par le justificatif, correspondant au temps de suspension accordé.

Toute demande de suspension d'abonnnement doit se faire par courier RAR à l'adresse de la société 49, Av Frederic Mistral 0130 à Grasse, en joignant l'ensemble des jusitifcatifs.

7. Responsabilité et assurance

7.1 Pour le temps avant le début de "L'ELECTRO-STIMULATION" et après la fin de "L'ELECTRO-STIMULATION", le 3 MAD COACHING n’assume aucune responsabilité pour les dommages ou pour tout autre fait dommageable survenant en la défaveur du Client, hors ou dans les locaux ou se déroule "L'ELECTRO-STIMULATION".
3 MAD COACHING déclare avoir souscrit à une assurance responsabilité civile professionnelle.

7.2 Il incombe en conséquence au Client suivant un "L'ELECTRO-STIMULATION", de faire preuve de la diligence nécessaire hors du temps de cours.

8. Prise d’images et de sons dans le cadre publicitaire

8.1 En souscrivant aux présentes conditions générales, le Client accepte que des photos, vidéos ou tout autre support multimédia le représentant, de même que son nom et son prénom soient utilisés à des fins de promotion et d’information par le 3 MAD COACHING.

8.2 Le Client peut retirer son consentement subséquemment en notifiant dûment ledit retrait par écrit à l'adresse mail suivante : 
[email protected]
À défaut de retrait, le consentement est réputé perdurer après la fin des relations contractuelles, pour une durée indéterminée.

9. Fin du contrat

9.1 Le présent contrat prend fin lorsque la période de "L'ELECTRO-STIMULATION" pour laquelle le prix a été payé échoit.

10. Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français.

11. Annulation d'une séance 

• Annulation à moins de 48 heures de la séance programmée :
  Si l’annulation de l’inscription par le client intervient moins de 48 heures avant le début de la séance d’Électro-Stimulation, la séance sera considérée comme réalisée.
  Le 3 MAD COACHING ne procédera à aucun report.
• Annulation à plus de 48 heures de la séance programmée
  Si l’annulation intervient plus de 48 heures avant le début de la séance d’Électro-Stimulation, le 3 MAD COACHING procèdera à la remise au planning de la séance correspondante, permettant son report à une date ultérieure selon les disponibilités.
• Le droit d’annulation ne peut être exercé par le client que sur présentation d’un justificatif valable (ex. certificat médical, convocation administrative, etc.).
  Ce droit d’annulation ne peut en aucun cas être utilisé pour annuler l’ensemble ou une partie des séances prévues de manière systématique ou abusive.

12. Rétractation

Lors de la réservation de "L'ELECTRO-STIMULATION", au titre de l’article L.121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités de rétractation.

Dans le cas où le début de l'abonnement "ELECTRO-STIMULATION" interviendrait pendant le délais de quatorze (14) jours, alors vous ne pourriez plus exercer votre droit de rétractation.

Le délai mentionné ci-dessus court à compter de l’acceptation de l’offre par le Client.
Le délai de rétractation pour une réservation est de quatorze (14) jours francs, avec les mêmes conditions énoncées ci-dessus.

Toute demande de rétractation devra être envoyée par courier RAR en exprimant la volonté de vous rétracter.

Toute rétractation effectuée conformément aux conditions du présent article 11 donnera lieu à un remboursement de la totalité des sommes versées au plus tard quatorze (14) jours à compter de la réception de votre e-mail.

13. Paiement et Réservation 

Le paiement des séances  "'ELECTRO-STIMULATION" peut être payé soit sur le site internet du 3 MAD COACHING, par CB ou par virement bancaire, soit au domicile du client par TPE.

Les réservations se font directement via l'application partenaire du 3 MAD COACHING, "SPORTIGO".

14. Attestation de santé, vaccinations et aptitude médicale

Le client (ou son représentant légal) atteste être à jour de ses vaccinations obligatoires, conformément à la réglementation en vigueur.

Il déclare également avoir a été examiné par un médecin, lequel a confirmé son aptitude à participer aux activités d'éléctro-stimulation, sans contre-indication médicale.

Lee client (ou son représentant légal) s’engage à informer immédiatement la société de toute modification de l’état de santé pouvant affecter sa participation aux activités d'éléctro-stimulation. La société se réserve le droit de demander un certificat médical actualisé en cas de doute ou de changement de situation.

La société ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un incident, accident ou dommage résultant :

• d’une information de santé incomplète, erronée ou omise par les responsables légaux ;
• d’un défaut de mise à jour des vaccinations ;
• de la participation à une activité d'éléctro-stimulation en présentant une contre-indication médicale connue ou non déclarée ;
• ou de toute situation relevant de l’état de santé dont la société n’a pas été informée.

15. Litige

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le 3 MAD COACHING adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateur de justice) dont les coordonnées sont les suivantes : 14 rue St Jean – 75017 Paris – https://cm2c.net. 

En cas de litige avec le 3 MAD COACHING, le client peut saisir le médiateur du e-commerce de la CM2C.