CGVU
Coachings
C . Coachings
Préambule
Dans le cadre du présent contrat, l’ensemble des formules d’abonnement proposées par le prestataire (Offre Bronze, Silver, Gold, Platinium, ou toute autre formule pouvant être ajoutée ultérieurement) seront désignées sous le terme « coaching ».
Ce terme regroupe l’intégralité des services, prestations, séances et suivis associés à chacune de ces offres.
En procédant au paiement, le client reconnaît accepter et faire accepter par l’enfant, le cas échéant, l’ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
1. Rapports juridiques et parties
Ces conditions générales régissent les rapports juridiques entre "3 MAD COACHING" et toute personne inscrite à un "COACHING" proposé par ce site (ci-après : le Client).
2. Formation du contrat et prestations "coaching"
2.1 Le contrat est réputé conclu lorsque le Client a confirmé son inscription par le paiement de sa réservation auprès de 3 MAD COACHING. Toutes les formules d'abonnement seront appelé ici "coaching"
2.2 Par la présente convention, 3 MAD COACHING s’engage à fournir le "COACHING" correspond à la formule choisie au Client et durant la période définie, avec des coachs qualifiés et diplômés.
2.3 Le Client s’engage pour sa part à payer le tarif correspondant à la formule choisie.
3. Obligations du Client et exigibilité
3.1 Le Client s’engage à payer le prix du "COACHING" dès son inscription; cette prestation est exigible immédiatement.
3.2 L’inscription est définitive et le prix non remboursable, sauf circonstances prévues à l’art. 6 de la présente convention.
3.3 Le Client autorise 3 MAD COACHING à utiliser les données personnelles qu’il a fournies afin de tenir à jour son fichier client. Ces informations ne seront pas vendues à des tiers.
4. Modalités et tarifications
4.1 Le prix dont le Client s’est acquitté donne droit au suivi du "COACHING" afférent, pendant la période définie.
4.2 3 MAD COACHING se réserve le droit de supprimer ou modifier des sessions de "COACHING" lorsqu’elle le juge approprié.
Indisponibilité du Coach
En cas d’indisponibilité temporaire du coach pour la réalisation des séances en présentiel, les séances initialement prévues seront automatiquement reportées sur les semaines suivantes, dans la limite des créneaux disponibles. Aucune séance ne sera considérée comme due, annulée ou perdue du fait de cette indisponibilité. Le client sera informé dans les meilleurs délais des nouvelles dates proposées.
4." Le prix pour le "COACHING" dépend de la l'offre choisie. Son prix est TTC.
Offre BRONZE :
- Engagement 6 mois 59€ TTC.
- Engagement 12 mois 39€ TTC.
Offre SILVER :
- Engagement 6 mois 79€ TTC.
- Engagement 12 mois 59€ TTC.
Offre GOLD :
- Engagement 6 mois 99€ TTC.
- Engagement 12 mois 79€ TTC.
Offre PLATINUM :
- Engagement 6 mois 109€ TTC.
- Engagement 12 mois 99€ TTC.
La société 3 MAD COACHING est soumit à TVA, le prix s'entend donc TTC. Le prix du "COACHING" comprend les frais de déplacement (en fonction de l'offre).
5. Accès aux piscines et respect des règlements
5.1 Le paiement du "COACHING" n'inclut pas l’accès à la piscine, ce dernier est à la charge du cliet.
5.2 Au demeurant, le Client assume l’obligation de respecter les règlements des bassins et les directives du personnel en charge de ceux-ci, en particulier le respect des lieux et le comportement correct à tenir dans les locaux.
6. Détails et conditions de résiliation d'abonnement / suspensions d'abonnement
- Abonnement "Offre Bronze 6 mois" avec engagement :
L’abonnement « Offre Bronze 6 mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de six (6) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :
- Planification d’entraînement mensuelle
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement mensuelle portant sur une seule discipline sportive.
Cette planification est élaborée en fonction des objectifs et des informations communiquées par le client au moment de l’inscription. - Adaptation de la planification
Le client dispose de la possibilité de demander une modification de la planification une (1) seule fois par mois, sans coût supplémentaire.
Toute adaptation supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle, conformément aux tarifs en vigueur. - Debriefing hebdomadaire
L’abonnement inclut un debriefing téléphonique par semaine, d’une durée maximale d’une (1) heure.
Les créneaux sont fixés d’un commun accord entre le coach et le client. En cas d’indisponibilité ou d’annulation par le client moins de 24 heures avant la séance prévue, la séance pourra être considérée comme réalisée et non reportable.
Le tarif de cet abonnement est de 59€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 93 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
- Abonnement "Offre Bronze 12 mois" avec engagement :
L’abonnement « Offre Bronze 12 mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de douze (12) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :
- Planification d’entraînement mensuelle
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement mensuelle portant sur une seule discipline sportive.
Cette planification est élaborée en fonction des objectifs et des informations communiquées par le client au moment de l’inscription. - Adaptation de la planification
Le client dispose de la possibilité de demander une modification de la planification une (1) seule fois par mois, sans coût supplémentaire.
Toute adaptation supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle, conformément aux tarifs en vigueur. - Debriefing hebdomadaire
L’abonnement inclut un debriefing téléphonique par semaine, d’une durée maximale d’une (1) heure.
Les créneaux sont fixés d’un commun accord entre le coach et le client. En cas d’indisponibilité ou d’annulation par le client moins de 24 heures avant la séance prévue, la séance pourra être considérée comme réalisée et non reportable.
Le tarif de cet abonnement est de 39€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 186 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
- Abonnement "Offre Silver 6 mois" avec engagement :
L’abonnement « Offre Silver 6 mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de six (6) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :
- Planification d’entraînement mensuelle
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement mensuelle portant sur deux disciplines sportives différentes.
Cette planification est élaborée en fonction des objectifs et des informations communiquées par le client au moment de l’inscription. - Adaptation de la planification
Le client dispose de la possibilité de demander une modification de la planification deux (2) fois par mois, sans coût supplémentaire.
Toute adaptation supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle, conformément aux tarifs en vigueur. - Debriefing hebdomadaire
L’abonnement inclut un debriefing téléphonique par semaine, d’une durée maximale d’une (1) heure.
Les créneaux sont fixés d’un commun accord entre le coach et le client. En cas d’indisponibilité ou d’annulation par le client moins de 24 heures avant la séance prévue, la séance pourra être considérée comme réalisée et non reportable. - Séances complémentaires via Zoom
Une séance de renforcement musculaire et une séance de stretching, réalisées chaque mois via la plateforme Zoom.
Les horaires sont fixés d’un commun accord entre le coach et le client. Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h avant) peut entraîner la perte de la séance, sans report possible.
Le tarif de cet abonnement est de 79€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 93 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
- Abonnement "Offre Silver 12 mois" avec engagement :
L’abonnement « Offre Silver 12mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de douze (12) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :
- Planification d’entraînement mensuelle
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement mensuelle portant sur deux disciplines sportives différentes.
Cette planification est élaborée en fonction des objectifs et des informations communiquées par le client au moment de l’inscription. - Adaptation de la planification
Le client dispose de la possibilité de demander une modification de la planification deux (2) fois par mois, sans coût supplémentaire.
Toute adaptation supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle, conformément aux tarifs en vigueur. - Debriefing hebdomadaire
L’abonnement inclut un debriefing téléphonique par semaine, d’une durée maximale d’une (1) heure.
Les créneaux sont fixés d’un commun accord entre le coach et le client. En cas d’indisponibilité ou d’annulation par le client moins de 24 heures avant la séance prévue, la séance pourra être considérée comme réalisée et non reportable. - Séances complémentaires via Zoom
Une séance de renforcement musculaire et une séance de stretching, réalisées chaque mois via la plateforme Zoom.
Les horaires sont fixés d’un commun accord entre le coach et le client. Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h avant) peut entraîner la perte de la séance, sans report possible.
Le tarif de cet abonnement est de 59€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 186 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
- Abonnement "Offre Gold 6 mois" avec engagement :
L’abonnement « Offre Gold 6 mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de six (6) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :
- Planification d’entraînement hebdomadaire
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement chaque semaine, couvrant jusqu’à trois (3) disciplines sportives.
Cette planification est personnalisée en fonction des objectifs, du niveau, des disponibilités et des informations transmises par le client. - Adaptation du planning
Le client bénéficie d’une adaptation illimitée du planning, sans frais supplémentaires.
Les ajustements sont réalisés en fonction de l’évolution des performances, des contraintes personnelles ou professionnelles ou de tout imprévu signalé par le client. - Suivi de la Variabilité de la Fréquence Cardiaque (VFC)
L’abonnement inclut un suivi régulier de la VFC, permettant d’adapter les charges d’entraînement afin d’optimiser la performance et la récupération du client. - Debriefing avec le coach
Le client bénéficie de debriefings en illimité avec le coach, sous réserve de disponibilité et d’un usage raisonnable.
Les échanges se déroulent par téléphone ou visioconférence, selon les modalités convenues entre les deux parties. - Séance de Home Trainer via Zoom
L’abonnement comprend une séance de Home Trainer réalisée via Zoom, selon un créneau convenu d’un commun accord entre le coach et le client.
Le client doit obligatoirement posséder son propre Home Trainer ainsi que son propre vélo, nécessaires au bon déroulement de cette séance.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h avant la séance) peut entraîner la perte de celle-ci, sans possibilité de report. - Séances complémentaires
L’offre Gold inclut également :- Une séance de renforcement musculaire,
- Une séance de stretching,
réalisées chaque mois via Zoom, selon des horaires définis en accord avec le coach.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h) peut entraîner la perte de la séance.
Le tarif de cet abonnement est de 99€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 93 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
- Abonnement "Offre Gold 12 mois" avec engagement :
L’abonnement « Offre Gold 12 mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de douze (12) mois. Cet abonnement donne accès aux prestations suivantes :
- Planification d’entraînement hebdomadaire
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement chaque semaine, couvrant jusqu’à trois (3) disciplines sportives.
Cette planification est personnalisée en fonction des objectifs, du niveau, des disponibilités et des informations transmises par le client. - Adaptation du planning
Le client bénéficie d’une adaptation illimitée du planning, sans frais supplémentaires.
Les ajustements sont réalisés en fonction de l’évolution des performances, des contraintes personnelles ou professionnelles ou de tout imprévu signalé par le client. - Suivi de la Variabilité de la Fréquence Cardiaque (VFC)
L’abonnement inclut un suivi régulier de la VFC, permettant d’adapter les charges d’entraînement afin d’optimiser la performance et la récupération du client. - Debriefing avec le coach
Le client bénéficie de debriefings en illimité avec le coach, sous réserve de disponibilité et d’un usage raisonnable.
Les échanges se déroulent par téléphone ou visioconférence, selon les modalités convenues entre les deux parties. - Séance de Home Trainer via Zoom
L’abonnement comprend une séance de Home Trainer réalisée via Zoom, selon un créneau convenu d’un commun accord entre le coach et le client.
Le client doit obligatoirement posséder son propre Home Trainer ainsi que son propre vélo, nécessaires au bon déroulement de cette séance.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h avant la séance) peut entraîner la perte de celle-ci, sans possibilité de report. - Séances complémentaires
L’offre Gold inclut également :- Une séance de renforcement musculaire,
- Une séance de stretching,
réalisées chaque mois via Zoom, selon des horaires définis en accord avec le coach.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h) peut entraîner la perte de la séance.
Le tarif de cet abonnement est de 79€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 186 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
– Abonnement « Offre Platinium 6 mois »
L’abonnement « Offre Platinium 6 mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de six (6) mois. Cet abonnement donne accès à l’ensemble des prestations suivantes :
- Planification d’entraînement hebdomadaire
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement mise à jour chaque semaine, couvrant jusqu’à trois (3) disciplines sportives.
Cette planification est entièrement personnalisée selon les objectifs, le niveau, les disponibilités et les informations transmises par le client. - Adaptation du planning
Le client bénéficie d’une adaptation illimitée du planning, sans frais supplémentaires.
Les ajustements peuvent être réalisés à tout moment selon l’évolution des performances, les contraintes personnelles ou professionnelles, ou tout imprévu signalé par le client. - Suivi de la Variabilité de la Fréquence Cardiaque (VFC)
L’abonnement inclut un suivi régulier et approfondi de la VFC, permettant d’optimiser la charge d’entraînement, la récupération et la progression du client. - Debriefing avec le coach
Le client bénéficie de debriefings en illimité avec le coach, sous réserve de disponibilité et d’un usage raisonnable.
Les échanges peuvent se dérouler par téléphone ou visioconférence. - Séance de Home Trainer via Zoom
L’abonnement comprend une séance de Home Trainer réalisée via Zoom, selon un créneau défini d’un commun accord entre le coach et le client.
Le client doit obligatoirement posséder son propre Home Trainer ainsi que son propre vélo pour la réalisation de cette séance.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h avant la séance) peut entraîner la perte de celle-ci, sans possibilité de report. - Séances complémentaires
L’offre Platinium inclut également :- Une séance de renforcement musculaire,
- Une séance de stretching,
réalisées chaque mois via Zoom.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h) peut entraîner la perte de la séance.
- Séance hebdomadaire en présentiel avec le coach
L’abonnement comprend une séance par semaine réalisée en présentiel, sur la discipline au choix de l’athlète (dans la limite des compétences et du matériel disponible).
Cette prestation est soumise à une limitation géographique :
👉 Les séances en présentiel sont exclusivement réalisables dans le département des Alpes-Maritimes (06).
Les déplacements éventuels du coach, les lieux précis de pratique ou tout besoin supplémentaire d’organisation sont définis conjointement entre le coach et le client.
En cas d’annulation tardive (moins de 24h), la séance pourra être considérée comme réalisée.
Le tarif de cet abonnement est de 109€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 93 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
– Abonnement « Offre Platinium 12 mois »
L’abonnement « Offre Platinium 12 mois » est un contrat avec engagement d’une durée ferme de douze (12) mois. Cet abonnement donne accès à l’ensemble des prestations suivantes :
- Planification d’entraînement hebdomadaire
Le client bénéficie d’une planification d’entraînement mise à jour chaque semaine, couvrant jusqu’à trois (3) disciplines sportives.
Cette planification est entièrement personnalisée selon les objectifs, le niveau, les disponibilités et les informations transmises par le client. - Adaptation du planning
Le client bénéficie d’une adaptation illimitée du planning, sans frais supplémentaires.
Les ajustements peuvent être réalisés à tout moment selon l’évolution des performances, les contraintes personnelles ou professionnelles, ou tout imprévu signalé par le client. - Suivi de la Variabilité de la Fréquence Cardiaque (VFC)
L’abonnement inclut un suivi régulier et approfondi de la VFC, permettant d’optimiser la charge d’entraînement, la récupération et la progression du client. - Debriefing avec le coach
Le client bénéficie de debriefings en illimité avec le coach, sous réserve de disponibilité et d’un usage raisonnable.
Les échanges peuvent se dérouler par téléphone ou visioconférence. - Séance de Home Trainer via Zoom
L’abonnement comprend une séance de Home Trainer réalisée via Zoom, selon un créneau défini d’un commun accord entre le coach et le client.
Le client doit obligatoirement posséder son propre Home Trainer ainsi que son propre vélo pour la réalisation de cette séance.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h avant la séance) peut entraîner la perte de celle-ci, sans possibilité de report. - Séances complémentaires
L’offre Platinium inclut également :- Une séance de renforcement musculaire,
- Une séance de stretching,
réalisées chaque mois via Zoom.
Toute absence ou annulation tardive (moins de 24h) peut entraîner la perte de la séance.
- Séance hebdomadaire en présentiel avec le coach
L’abonnement comprend une séance par semaine réalisée en présentiel, sur la discipline au choix de l’athlète (dans la limite des compétences et du matériel disponible).
Cette prestation est soumise à une limitation géographique :
👉 Les séances en présentiel sont exclusivement réalisables dans le département des Alpes-Maritimes (06).
Les déplacements éventuels du coach, les lieux précis de pratique ou tout besoin supplémentaire d’organisation sont définis conjointement entre le coach et le client.
En cas d’annulation tardive (moins de 24h), la séance pourra être considérée comme réalisée.
Le tarif de cet abonnement est de 99€ TTC/mois.
Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 186 ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.
Toute demande de résiliation doit être envoyée en LRAR à l'adresse suivante : 3 MAD COACHING, 49 avenue Frederic Mistral, 06130 GRASSE.
Suspension d'abonnement par le client :
La société 3 MAD COACHING entend par suspension l’arrêt provisoire des droits et devoirs liants 3 MAD COACHING au client et inversement dans le cadre d’un contrat d’abonnement entre les deux parties. Toute suspension doit être définie dans le temps au moment de sa motivation.
Le client pourra suspendre son abonnement uniquement dans les cas suivants sur présentation d'un jusitifcatif :
Aucune demande de suspension d'abonnement sera prise en compte sans justificatif.
- Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’abonné et l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation.
- Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat médical devra préciser la nature de l’Accident, ainsi que sa date de survenance.
- Décès : les ayants droit de l’abonné devront fournir l’acte original de décès.
- Licenciement économique : l’abonné devra fournir la copie certifiée conforme au courrier de Licenciement économique émanent de son employeur et la copie de l’inscription au Pôle Emploi.
- Mutation/déménagement : l’attestation de mutation professionnelle délivrée par l’employeur ou l’attestation de nouveau domicile devra être fournie (avec une distance de plus de 30km de la société 3 MAD COACHING).
- Grossesse : une copie de la feuille d’examen prénatal et le certificat médical de contre- indication totale indiquant la durée devront être fournis.
Les cas suivants ne peuvent donner lieu à une suspension du contrat d’abonnement :
- Les conséquences d’accidents, de maladies, d’affections congénitales ou acquises dont le diagnostic a été porté antérieurement à votre inscription ou votre réinscription au sein de 3 MAD COACHING.
- La nécessité d’effectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique
Dans tous les cas, les prélèvements en cours ne sont pas suspendus et l’échéancier de paiement demeure inchangé.
L’abonnement du client sera toutefois prolongé d’une durée équivalente à la période couverte par le justificatif, correspondant au temps de suspension accordé.
Toute demande de suspension d'abonnnement doit se faire par courier RAR à l'adresse de la société 49, Av Frederic Mistral 0130 à Grasse, en joignant l'ensemble des jusitifcatifs.
7. Responsabilité et assurance
7.1 Pour le temps avant le début du "COACHING" et après la fin du "COACHING", le 3 MAD COACHING n’assume aucune responsabilité pour les dommages ou pour tout autre fait dommageable survenant en la défaveur du Client, hors ou dans les locaux ou se déroule le ""COACHING".
3 MAD COACHING déclare avoir souscrit à une assurance responsabilité civile professionnelle.
7.2 Il incombe en conséquence au Client suivant un "COACHING", de faire preuve de la diligence nécessaire hors du temps de cours.
8. Prise d’images et de sons dans le cadre publicitaire
8.1 En souscrivant aux présentes conditions générales, le Client accepte que des photos, vidéos ou tout autre support multimédia le représentant, de même que son nom et son prénom soient utilisés à des fins de promotion et d’information par le 3 MAD COACHING.
8.2 Le Client peut retirer son consentement subséquemment en notifiant dûment ledit retrait par écrit à l'adresse mail suivante :
[email protected]
À défaut de retrait, le consentement est réputé perdurer après la fin des relations contractuelles, pour une durée indéterminée.
9. Fin du contrat
9.1 Le présent contrat prend fin lorsque la période du "COACHING" pour laquelle le prix a été payé échoit.
10. Droit applicable
Le présent contrat est soumis au droit français.
11. Rétractation
Lors de la réservation du "COACHING", au titre de l’article L.121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités de rétractation.
Dans le cas où le début du "COACHING" interviendrait pendant le délais de quatorze (14) jours, alors vous ne pourriez plus exercer votre droit de rétractation.
Le délai mentionné ci-dessus court à compter de l’acceptation de l’offre par le Client.
Le délai de rétractation pour une réservation est de quatorze (14) jours francs, avec les mêmes conditions énoncées ci-dessus.
Votre demande de rétractation devra être envoyée par courrier RAR au nom de la société 3 MAD COACHING à l'adresse suivante : 49av Frederic Mistral, 06130 Grasse en exprimant votre volonté de vous rétracter.
Toute rétractation effectuée conformément aux conditions du présent article 12 donnera lieu à un remboursement de la totalité des sommes versées au plus tard quatorze (14) jours à compter de la réception de votre e-mail.
13. Paiement et Réservation
Le paiement du "COACHING" peut être payé soit sur le site internet du 3 MAD COACHING, par CB ou par virement bancaire, soit au domicile du client par TPE.
Les réservations se font directement via l'application partenaire du 3 MAD COACHING, "SPORTIGO".
14. Attestation de santé, vaccinations et aptitude médicale
Le client (ou son représentant légal) atteste être à jour de ses vaccinations obligatoires, conformément à la réglementation en vigueur.
Il déclare également avoir a été examiné par un médecin, lequel a confirmé son aptitude à participer aux activités coachées, sans contre-indication médicale.
Lee client (ou son représentant légal) s’engage à informer immédiatement la société de toute modification de l’état de santé pouvant affecter sa participation aux activités. La société se réserve le droit de demander un certificat médical actualisé en cas de doute ou de changement de situation.
La société ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un incident, accident ou dommage résultant :
- d’une information de santé incomplète, erronée ou omise par les responsables légaux ;
- d’un défaut de mise à jour des vaccinations ;
- de la participation à une activité en présentant une contre-indication médicale connue ou non déclarée ;
- ou de toute situation relevant de l’état de santé dont la société n’a pas été informée.
15. Litige
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le 3 MAD COACHING adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateur de justice) dont les coordonnées sont les suivantes : 14 rue St Jean – 75017 Paris – https://cm2c.net.
En cas de litige avec le 3 MAD COACHING, le client peut saisir le médiateur du e-commerce de la CM2C.