CGVU

Conditions générales de vente et d'utilisation 

3 MAD COACHING
49 avenue Frederic Mistral, 06130, Grasse
SAS au capital de 1000€ 
Siret : 919302679

A. Cours de natation collectifs (Enfant / adulte et bébé nageur) / individuels / à domicile

1. Rapports juridiques et parties

Ces conditions générales régissent les rapports juridiques entre "3 MAD COACHING" et toute personne inscrite à un cours de natation proposé par ce site (ci-après : le Client).

Désignation du bénéficiaire et responsabilité du payeur

Les prestations proposées dans le cadre des cours « Bébé Nageur » et « Natation Enfant » sont contractualisées au nom de l’enfant bénéficiaire de l’activité. Toutefois, le responsable légal de l’enfant demeure l’unique interlocuteur contractuel concernant toute obligation financière, administrative et juridique liée au présent contrat.

Le responsable légal, identifié comme payeur, s’engage à :

1. Régler l’intégralité des sommes dues au titre des prestations souscrites au nom de l’enfant ;
2. Veiller à la conformité des informations fournies lors de l’inscription ;
3. Assurer le respect des conditions générales de vente et d’utilisation au nom de l’enfant inscrit..

En procédant au paiement, le client (ou son responsable légal) reconnaît accepter et faire accepter par l’enfant, le cas échéant, l’ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

2. Formation du contrat et prestations "cours de natation collectifs / individuels / à domicile pour enfant et adulte / bébé nageur"

2.1 Le contrat est réputé conclu lorsque le Client a confirmé son inscription par le paiement de sa réservation auprès de 3 MAD COACHING.

2.2 Par la présente convention, 3 MAD COACHING s’engage à fournir le cours de natation au Client (ou à son enfant) et durant la période définie, avec des coachs qualifiés et diplômés.

2.3 Le Client s’engage pour sa part à payer le tarif correspondant au cours choisi par lui-même.

3. Obligations du Client et exigibilité

3.1 Le Client s’engage à payer le prix du cours dès son inscription; cette prestation est exigible immédiatement.

3.2 L’inscription est définitive et le prix non remboursable, sauf circonstances prévues à l’art. 6 de la présente convention.

3.3 Le Client autorise 3 MAD COACHING à utiliser les données personnelles qu’il a fournies afin de tenir à jour son fichier client. Ces informations ne seront pas vendues à des tiers.

4. Cours, modalités, tarifications et moyens de paiement

4.1 Le prix dont le Client s’est acquitté donne droit au suivi du cours y afférent, pendant la période définie.

4.2 Les cours sont fournis par 3 MAD COACHING selon le planning établi ; les cours se déroulent au sein de différents centres : 

- Centre KINESITHERAPIE DE LA PLAINE (144 chemin de la plaine, 06250 Mougins).
- Centre de kinésithérapie BALNEO TASSY (quartier Tassy, 83440 à Tourettes).


4.3 3 MAD COACHING se réserve le droit de supprimer ou modifier des cours lorsqu’elle le juge approprié.

4.4 Nos tarifs : Tous les tarifs sont TTC

Cours collectifs enfants :

- Séance découverte : Le prix pour un cours découverte est de 19,99€, valable 1 fois/enfant uniquement pour un cours collectif ou bébé nageur. Valable hors grandes vacances (juillet et août).

- Séance unique : Le prix d'un cours unique est de 40€ TTC. valable uniquement pour un cours collectif valable 12 mois.

- Pack de 4 cours collectifs :  Le prix pour 4 cours s'élève à 150€ TTC, nominatif, valable 12 mois, uniquement pour des cours collectifs.

- Pack de 6 cours collectifs :  Le prix pour 6 cours s'élève à 220€ TTC, nominatif, valable 12 mois, uniquement pour des cours collectifs.

- Pack de 10 cours collectifs : Le prix pour 10 cours s'élève à 340€ TTC, nominatif, valable 12 mois, uniquement pour des cours collectifs.

- Pack Famille 20 cours à partager : Le prix d'un pack Famille (20 cours) est de 620€ TTC, non nominatif, valable 12 mois.

- Pack VIP 6 : Le prix d'un pack VIP 6 est de 250€ TTC, nominatif, valable 12 mois. Donnant accès à 2 cours individuels et 4 cours collectifs.

- Pack VIP 10 : Le prix d'un pack VIP 10 est de 399€ TTC, nominatif, valable 12 mois. Donnant accès à 4 cours individuels et 6 cours collectifs.

- Abonnement " 3 mois" avec engagement :

L'abonnement "3 mois" donne accès en illimité (dans la limite d'un cours par jour dans l'ensemble de nos centres en respectant les horaires et jours d'ouvertures de chaque centre) uniquement au cours de natation collectifs.

Le tarif de cet abonnement est de 107€/mois. Des frais d'inscription de 50€ seront facturés au client pour toute nouvelle adhésion.
Un mois entamé est un mois dû.

- Abonnement " 6 mois" avec engagement  :

L'abonnement "6 mois" donne accès en illimité (dans la limite d'un cours par jours dans l'ensemble de nos centres en respectant les horaires et jour d'ouverture de chaque centre) uniquement au cours de natation collectifs.

Le tarif de cet abonnement est de 99€/mois. Des frais d'inscription de 50€ seront facturés au client pour toute nouvelle adhésion.

Offre Bébé Nageur : 

- Séance découverte : Le prix pour un cours découverte est de 19,99€, valable 1 fois/bébé uniquement pour un cours bébé nageur. Valable hors grandes vacances (juillet et août).

- Pack de 5 cours  : Le prix pour 5 cours s'élève à 150€ TTC, nominatif, valable 12 mois, uniquement pour des cours bébé nageur.

- Pack de 10 cours  : Le prix pour 10 cours s'élève à 250€ TTC, nominatif, valable 12 mois, uniquement pour des cours bébé nageur.

- Abonnement bébé nageur " 6 mois" avec engagement  :

L'abonnement bébé nageur "6 mois" donne accès en illimité (dans la limite d'un cours par jours dans l'ensemble de nos centres en respectant les horaires et jour d'ouverture de chaque centre) uniquement au cours de natation collectifs bébé nageur.

Le tarif de cet abonnement est de 85€/mois. Des frais d'inscription de 50€ seront facturés au client pour toute nouvelle adhésion.
Un mois entamé est un mois dû.

Les jours et horaires d'ouverture de nos centres sont indiqués sur notre site internet (voir article 15). Ils peuvent être soumis à modification.

- Abonnement bébé nageur " 3 mois" avec engagement  :

L'abonnement bébé nageur "3 mois" donne accès en illimité (dans la limite d'un cours par jours dans l'ensemble de nos centres en respectant les horaires et jour d'ouverture de chaque centre) uniquement au cours de natation collectifs bébé nageur.

Le tarif de cet abonnement est de 99€/mois. Des frais d'inscription de 50€ seront facturés au client pour toute nouvelle adhésion.
Un mois entamé est un mois dû.

Les jours et horaires d'ouverture de nos centres sont indiqués sur notre site internet (voir article 15). Ils peuvent être soumis à modification.


Cours individuel enfant en centre ou à domicile

1 cours = 1 crédit valable uniquement du 01/05 au 31/08.

Séance unique individuelle en centre :  Le prix pour un cours individuel est de 60€ TTC. Valable une fois, unqiuement sur un cours individuel, valable uniquement du 01/10 au 30/06 pour un cours individuel en centre uniquement.

Séance unique à domicile : Le prix pour un cours individuel à domicile est de 99€ TTC hors frais de déplacement. Les frais de déplacement s'ajoutent en fonction de la distance parcourue par le coach. Donnant accès à un cours à domicile, valable uniquement du 01/05 au 30/09.

Pack de 5 cours à domicile :  Le prix d'un pack 5 cours à domicile est de 475€ TTC (frais de déplacement inclus), nominatif, valable 2 mois. Donnant accès à 5 cours individuels à domicile, valable uniquement du 01/05 au 31/08.

Pack de 10 cours à domicile : Le prix d'un pack 10 cours à domicile est de 900€ TTC (frais de déplacement inclus), nominatif, valable 3 mois. Donnant accès à 10 cours individuels à domicile, valable uniquement du 01/05 au 31/08.

Cours individuel adulte en centre

Séance unique : Le prix d'un cours unique adulte est de 60€ TTC. Valable une fois/adulte, sur un cours individuel adulte, valable uniquement du 01/10 au 30/06.

Pack de 6 cours adulte : Le prix d'un Pack de 6 cours adultes est de 330€ TTC. Valable 2 mois, valable uniquement du 01/10 au 30/06.

Pack de 10 cours adulte : Le prix d'un Pack de 10 cours adulte est de 499€ TTC. Valable 6 mois, valable uniquement du 01/10 au 30/06.

4.5 Moyens de paiement acceptés et frais  :
Le 3 MAD COACHING accepte les règlements en CB, espèces, chèques et chèques vacances ainsi que le prélèvement automatique SEPA.
En cas de rejet de prélèvement automatique, des frais supplémentaires de 20€ seront facturés au client pour chaque rejet de prélèvement automatique (paiement en CB comprit).

5. Accès aux piscines, respect des règlements

5.1 Le paiement du cours inclut l’accès aux bassins uniquement pour la durée du cours.
5.2 Au demeurant, le Client assume l’obligation de respecter les règlements des bassins et les directives du personnel en charge de ceux-ci, en particulier le respect des lieux et le comportement correct à tenir dans les locaux.
5.3 Le 3 MAD COACHING ne peut pas être tenu responsable en cas de vol ou détérioration des effets personnels du client au sein du centre où se déroule le cours.

6. Conditions de remboursement

6.1 Le prix payé peut exceptionnellement être remboursé sous forme de crédit de séance si, au plus tard 48 heures avant le début de la période de cours concernée, le Client fait valoir des circonstances particulières qui empêcheraient le suivi du cours.

6.2 L’exercice par le Client du droit au remboursement tel que prévu par l’art. 6.1 constitue une révocation du contrat; elle provoque la perte du droit de participation au cours pour la période concernée et confère le droit d’exiger du 3 MAD COACHING le remboursement du prix payé sous forme de crédit de séance.

6.3 En cas d'annulation par le 3 MAD COACHING le(s) cours seront entièrement remboursés sous forme de crédit de séance.

7. Responsabilité et assurance

7.1 Pour le temps avant le début du cours et après la fin du cours, le 3 MAD COACHING n’assume aucune responsabilité pour les dommages ou pour tout autre fait dommageable survenant en la défaveur du Client, hors ou dans les bassins.
3 MAD COACHING déclare avoir souscrit à une assurance responsabilité civile professionnelle.

7.2 Il incombe en conséquence au Client, respectivement, le cas échéant, aux parents d’enfants suivant un cours, de faire preuve de la diligence nécessaire hors du temps de cours.

8. Prise d’images et de sons dans le cadre publicitaire

8.1 En souscrivant aux présentes conditions générales, le Client accepte que des photos, vidéos ou tout autre support multimédia le représentant, de même que son nom et son prénom soient utilisés à des fins de promotion et d’information par le 3 MAD COACHING.

8.2 Le Client peut retirer son consentement subséquemment en notifiant dûment ledit retrait par écrit à l'adresse mail suivante : 
[email protected]
À défaut de retrait, le consentement est réputé perdurer après la fin des relations contractuelles, pour une durée indéterminée.

9. Fin du contrat

9.1 Le présent contrat prend fin lorsque la période de cours pour laquelle le prix a été payé échoit.

10. Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français.

11. Rétractation

Lors de l’achat de pack de cours, au titre de l’article L.121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités de rétractation.

Dans le cas où vous décideriez de réaliser un premier cours avant la fin dudit délai de quatorze jours calendaires, alors vous ne pourriez plus exercer votre droit de rétractation.

Le délai mentionné ci-dessus court à compter de l’acceptation de l’offre par le Client.
Le délai de rétractation pour un abonnement est de quatorze (14) jours calendaires, avec les mêmes conditions énoncées ci-dessus.

Votre demande de rétractation devra être envoyée par e-mail à l'adresse suivante : [email protected].

Toute rétractation effectuée conformément aux conditions du présent article 12 donnera lieu à un remboursement de la totalité des sommes versées (par virement bancaire) au plus tard quatorze (14) jours à compter de la réception de votre e-mail.

12. Annulation d'une séance 

• Annulation à moins de 48 heures de la séance programmée :
  Si l’annulation de l’inscription par le client intervient moins de 48 heures avant le début de la séance, la séance sera considérée comme réalisée.
  Le 3 MAD COACHING ne procédera à aucun report.
• Annulation à plus de 48 heures de la séance programmée
  Si l’annulation intervient plus de 48 heures avant le début de la séance, le 3 MAD COACHING procèdera à la remise au planning de la séance correspondante, permettant son report à une date ultérieure selon les disponibilités.
• Le droit d’annulation ne peut être exercé par le client que sur présentation d’un justificatif valable (ex. certificat médical, convocation administrative, etc.).
  Ce droit d’annulation ne peut en aucun cas être utilisé pour annuler l’ensemble ou une partie des séances prévues de manière systématique ou abusive.

13. Conditions de résiliation d'abonnement / suspension d'abonnement

Abonnement illimité "3 mois" avec engagement :

L'abonnement illimité "3 mois" avec engagement donne accès en illimité (dans la limite d'un cours par jour dans l'ensemble de nos centres en respectant les horaires et jours d'ouverture de chaque centre, voir article 16) uniquement au cours de natation collectifs.
Le tarif de cet abonnement est de 107€/mois.

Il n'est permis au client de résilier son abonnement sans frais qu'à partir du 32ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois.

Abonnement illimité "6 mois" avec engagement :

L'abonnement illimité "6 mois" avec engagement donne accès en illimité (dans la limite d'un cours par jour dans l'ensemble de nos centres en respectant les horaires et jours d'ouverture de chaque centre, voir article 16) uniquement au cours de natation collectifs.
Le tarif de cet abonnement est de 99€/mois.

Il n'est permis au client de résilier son abonnement qu'à partir du 93ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois. 

Abonnement bébé nageur illimité "6 mois" avec engagement :

L'abonnement bébé nageur illimité "6 mois" avec engagement donne accès en illimité (dans la limite d'un cours par jour dans l'ensemble de nos centres en respectant les horaires et jours d'ouverture de chaque centre, voir article 16) uniquement au cours de natation collectifs.
Le tarif de cet abonnement est de 85€/mois.

Il n'est permis au client de résilier son abonnement qu'à partir du 93ème jour suite à la signature de son contrat d'abonnement en respectant un préavis d'un mois. 

Toute demande de résiliation doit être envoyée en LRAR à l'adresse suivante : 3 MAD COACHING, 49 avenue Frederic Mistral, 06130 GRASSE.

Les jours et horaires d'ouverture de nos centres sont indiqués sur notre site internet. Ils peuvent être soumis à modification sans préavis.

Suspension d'abonnement par le client :

La société 3 MAD COACHING entend par suspension l’arrêt provisoire des droits et devoirs liants 3 MAD COACHING au client et inversement dans le cadre d’un contrat d’abonnement entre les deux parties. Toute suspension doit être définie dans le temps au moment de sa motivation.

Le client pourra suspendre son abonnement uniquement dans les cas suivants sur présentation d'un jusitifcatif : 
Aucune demande de suspension d'abonnement sera prise en compte sans justificatif.

• Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’abonné et l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation.

• Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat médical devra préciser la nature de l’Accident, ainsi que sa date de survenance.

• Décès : les ayants droit de l’abonné devront fournir l’acte original de décès.

• Licenciement économique : l’abonné devra fournir la copie certifiée conforme au courrier de Licenciement économique émanent de son employeur et la copie de l’inscription au Pôle Emploi.

• Mutation/déménagement : l’attestation de mutation professionnelle délivrée par l’employeur ou l’attestation de nouveau domicile devra être fournie (avec une distance de plus de 30km de la société 3 MAD COACHING).

• Grossesse : une copie de la feuille d’examen prénatal et le certificat médical de contre- indication totale indiquant la durée devront être fournis.

 Les cas suivants ne peuvent donner lieu à une suspension du contrat d’abonnement :

• Les conséquences d’accidents, de maladies, d’affections congénitales ou acquises dont le diagnostic a été porté antérieurement à votre inscription ou votre réinscription au sein de 3 MAD COACHING.
• La nécessité d’effectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique

Dans tous les cas, les prélèvements en cours ne sont pas suspendus et l’échéancier de paiement demeure inchangé.
L’abonnement du client sera toutefois prolongé d’une durée équivalente à la période couverte par le justificatif, correspondant au temps de suspension accordé.

Toute demande de suspension d'abonnnement doit se faire par courier RAR à l'adresse de la société 49, Av Frederic Mistral 0130 à Grasse, en joignant l'ensemble des jusitifcatifs.

14. Paiement, réservation et validité des crédits

Le paiement des différents Pack de cours, séances et abonnement peuvent être payés soit sur le site internet du 3 MAD COACHING soit directement à l'accueil du centre en question. 
1 cours / 1 séance = 1 crédit. 

Les crédits "cours collectifs" et "cours individuels" sont valables au plus tard jusqu'au 30/06. Passée cette date , les crédits ne sont plus valables et ne pourront en aucun cas être remboursés ou re-validés.

Les crédits "cours à domicile" sont valables du 01/05 au 31/08. Passée cette date , les crédits ne sont plus valables et ne pourront en aucun cas être remboursés ou re-validés.

Chaque cours est soumis à l'obligation de réservation. 
Les réservations de cours se font directement via l'application partenaire du 3 MAD COACHING, "SPORTIGO".

15. Litige

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le 3 MAD COACHING adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateur de justice) dont les coordonnées sont les suivantes : 14 rue St Jean – 75017 Paris – https://cm2c.net. 

En cas de litige avec le 3 MAD COACHING, le client peut saisir le médiateur du e-commerce de la CM2C.

16. Jours d'ouverture des centres et périodes de fermetures 

Le Centre de Mougins est ouvert le mercredi après-midi et le samedi matin et samedi après-midi et le dimanche matin.
Le Centre de Tourettes est ouvert le dimanche matin.
Le Centre extérieur de Grasse est ouvert uniquement pour la période estivale du 01/05 au 31/08.

L'ensemble de nos centres (sauf celui de Grasse restant ouvert uniquement pour la période de Grande vacances d'été) sont fermés durant chaque période de vacances scolaires correspondant à la zone B.

Les horaires d’ouverture, les jours d’activité ainsi que l’affectation des lieux peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, notamment pour des raisons organisationnelles, techniques, de maintenance ou de sécurité. Ces modifications ne pourront donner lieu à aucun remboursement, dédommagement ou report automatique, sauf décision contraire de l’organisme.

17. Attestation de santé, vaccinations et aptitude médicale

Les responsables légaux attestent que leur enfant/bébé inscrit aux cours est à jour de ses vaccinations obligatoires, conformément à la réglementation en vigueur.

Ils déclarent également que l’enfant/bébé a été examiné par un médecin, lequel a confirmé son aptitude à participer aux activités aquatiques, y compris les séances de bébés nageurs, sans contre-indication médicale.

Les responsables légaux s’engagent à informer immédiatement la société de toute modification de l’état de santé de l’enfant/bébé pouvant affecter sa participation aux activités. La société se réserve le droit de demander un certificat médical actualisé en cas de doute ou de changement de situation.

La société ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un incident, accident ou dommage résultant :

• d’une information de santé incomplète, erronée ou omise par les responsables légaux ;
• d’un défaut de mise à jour des vaccinations ;
• de la participation d’un enfant/bébé présentant une contre-indication médicale connue ou non déclarée ;
• ou de toute situation relevant de l’état de santé de l’enfant/bébé dont la société n’a pas été informée.